Une installation d’Assainissement Non Collectif (ANC) désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales).
- La collecte et le transport des eaux usées en sortie d’habitation sont réalisés d’une part par des dispositifs de collecte (boîte, couramment appelé regard, etc.), puis par des canalisations.
- Le traitement des eaux usées domestiques est réalisé :
- Soit par le sol en place, ou par un sol reconstitué à l’aval d’une fosse septique toutes eaux,
- Soit par un dispositif de traitement agréé.
- L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine soumise à condition et à défaut, après autorisation par rejet vers le milieu hydraulique superficiel.
Constitution de la filière d’assainissement
La mise en œuvre d’une installation d’assainissement non collectif doit être précédée d’une étude préalable de conception à la parcelle, conformément à la norme NF P16-006 (conception des installations d’assainissement non collectif), réalisé par un bureau d’études (concepteur).
Une installation d’assainissement non collectif désigne tout ouvrage d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales) des bâtiments (maisons, appartements, …) non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées.
La collecte et le transport des eaux usées en sortie d’habitation sont réalisés d’une part par des dispositifs de collecte (boites plus souvent appelées regards), puis par des canalisations.
Le traitement des eaux usées est réalisé par une filière marquée CE selon la norme NF EN 12566-3+A2.
L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée :
- En priorité par infiltration dans le sol ou par irrigation souterraine lorsque les caractéristiques du sol le permettent tout au long de l’année (Information présente dans l’étude préalable de conception à la parcelle),
- À défaut, après autorisation, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (fossé, cours d’eau …),
- En dernier lieu, par puits d’infiltration soumis à condition réglementaire.
LES FILIERES TRADITIONNELLES
| Tranchées d’épandage | Lit d’épandage |
| Filtre à sable vertical non drainé | Filtre à sable vertical drainé |
LES FILIERES AGREEES
| Filtre compact | Massifs filtrants plantés |
| Microstation à culture libre | Microstation à culture fixée |
Les règles d’implantation
La filière d’assainissement non collectif doit préserver l’intégrité des fondations du bâti en cas d’implantation à sa proximité. En zone exigüe, un bureau d’étude devra s’assurer que l’emplacement et la nature des travaux de terrassement n’affectent pas les ouvrages fondés de l’habitation et de ses dépendances.
L’implantation de la filière d’assainissement non collectif doit être située :
- A plus de 35 mètres d’un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine ;
- A l’écart des zones destinées à la circulation et au stationnement de tout véhicule (engin agricole, camion, voiture, etc.), hors cultures, plantations (arbustes, arbres, etc.) et zones de stockage, sauf précaution particulière de pose ;
- Hors zone déclarée inondable.
