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Les sous produits de l’assainissement à la source

Sables, substrats de filtration, matières de vidanges, urines, boues, litières de toilettes sèches…. Autant de sous-produits qu’il faut qualifier quantifier et gérer jusqu’à leur retour à la terre par la voie de la valorisation ou des déchets.

L’arrêté du 7 septembre 2009, relatif à l’assainissement non collectif (ANC), a permis l’émergence de nouveau procédé et des nouveaux types de toilettes. Ces nouveaux systèmes génèrent des résidus de process et de fin de vie des médias filtrants qui s’ajoutent aux matières de vidange et aux sables des filières traditionnelles.

Au départ des pratiques d’évacuation de ces sous-produits se sont mise en place. Mais avec l’augmentation des volumes les différents acteurs souhaitent avoir des filières viables et fiables sur le long terme. C’est pour cela que « Les PRO de l’ANC » se sont saisis du sujet qui soulève les questions suivantes : quelles sont les filières existantes utilisables ? faut-il créé de nouvelles filières ? Quelles sont les voies de valorisation ? A partir de quel volume annuel une filière est-elle viable ? comment assurer la continuité territoriale de la prise en charge des sous-produits ? quels sont les gisements ? et quelles est leur qualité ?

Un Comité d’Expert regroupant, PRO de l’ANC, collectivités, institutions et labo de recherche, s’est constitué pour travailler sur le sujet.

Les objectifs :

  • Proposer une caractérisation des sous-produits, en évaluer les gisements ;
  • Inventorier les techniques de collecte-récupération et de transfert de ces sous-produits ;
  • Définir les filières de traitement-recyclage-élimination possibles et envisageables.

Les résultats attendus devraient permettre de classer les sous-produits et définir des solutions de recyclage-élimination ; permettre aux développeurs de mieux prendre en compte ces éléments dans l’évolution de leur technologie, mieux intégrer ces sous-produits dans les filières « déchets », dans la réglementation et les politiques publiques.

Ces travaux seront également utiles pour anticiper les conséquences et obligations de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) du 10 février 2020 qui prévoit la mise en place d’une filière REP pour les déchets du bâtiment à compter du 1er janvier 2022.

Les livrables ambitionnés :

  • Une fiche type de caractérisation que chaque acteur pourra utiliser pour qualifier ses sous-produits.
  • Un schéma de correspondance entre des sous-produits et les filières d’évacuation.
  • Une carte des filières de valorisation en France.

Aujourd’hui nous avons réalisé la trame de la fiche type. Elle est désormais entre les mains des fabricants qui doivent la renseigner avec les caractéristiques de leurs sous-produits respectifs.

Le recueille des fiches renseignées nous permettra de faire présentation de notre travail lors des Rencontre Nationales de la gestion des eaux à la source.

Composition du Comité d’Expert :

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