LES DOSSIERS THEMATIQUES ATEP #2

Stockage, traitement et valorisation des eaux pour les Maires et Présidents d’intercommunalité

Dans un contexte marqué par le changement climatique, la tension croissante sur la ressource en eau et l’évolution du cadre réglementaire, la gestion durable de l’eau constitue un enjeu stratégique pour les collectivités territoriales.

À travers ce deuxième numéro des Dossiers Thématiques de l’ATEP, nous mettons à disposition des élus locaux un document de référence dédié au stockage, au traitement et à la valorisation des eaux à l’échelle du bâtiment et de la parcelle

Un document de référence au service des collectivités

Ce dossier propose une lecture structurée et actualisée des principaux dispositifs réglementaires et techniques relatifs :

• À l’Assainissement Non Collectif (ANC),
• À la Gestion Durable et Intégrée des Eaux Pluviales (GDIEP),
• À la Récupération et à l’Utilisation des Eaux de Pluie (RUEP),
• À la valorisation des Eaux Impropres à la Consommation Humaine (EICH),
• Au développement des Eaux Non Conventionnelles (ENC).

Il vise à accompagner les collectivités dans l’appropriation des évolutions réglementaires récentes et à sécuriser leurs démarches opérationnelles.

Une approche intégrée de la gestion de l’eau

Face aux limites du modèle traditionnel d’évacuation des eaux, ce dossier promeut une approche globale et résiliente : infiltration à la source, régulation des débits, stockage, réutilisation et valorisation des eaux.

Il présente les différentes filières existantes, les solutions techniques disponibles et les exigences sanitaires associées, dans une logique de sobriété des usages, de prévention des risques et de préservation durable de la ressource

Un outil d’aide à la décision

Conçu comme un aide-mémoire stratégique, ce document rassemble :

• Les principaux textes réglementaires en vigueur,
• Les obligations des collectivités et des propriétaires,
• Les paramètres techniques et sanitaires de référence,
• Des propositions concrètes à l’attention des élus et des acteurs locaux.

Il constitue un support opérationnel pour structurer, renforcer ou faire évoluer les politiques locales de gestion de l’eau.

Téléchargez le dossier complet :

ATEP DOSSIER THEMATIQUE #2 MAIRES ET PRESIDENT INTERCO 2026