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Publications

Newsletter ATEP N°19 – Juin 2025

Newsletter ATEP N°19 – Juin 2025

JÉRÉMIE STEININGER Délégué général de l’ATEP   VERS UNE GESTION INNOVANTE ET RESPONSABLE DE L’EAU DANS NOS TERRITOIRES  Les dérèglements du cycle de l’eau s’intensifient : sécheresses en 2022 et 2023, inondations majeures en 2024 et début 2025. En réponse, le Premier ministre François Bayrou engage une nouvelle dynamique de dialogue territorial avec les conférences…
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Note de conjoncture ATEP N°18 – 1er trimestre 2025

Note de conjoncture n°18 Mai 2025 Au programme dans cette note : 1. En bref Derniers indicateurs conjoncturels Indicateurs clés Matières premières & Energie Les prix en euros des matières premières industrielles se contractent 2. Statistiques du Ministère de la Transition Écologique Derniers chiffres Construction de logements – Résultats à fin mars 2025 Construction de locaux…
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Modèle de fiche de conformité et de procès-verbal de réception des travaux du système d’utilisation d’eaux impropres à la consommation humaine

Modèle de fiche de conformité et de procès-verbal

Modèle de fiche de conformité et de procès-verbal de réception des travaux du système d’utilisation d’eaux impropres à la consommation humaine L’arrêté du 12 juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires d’utilisation d’eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques pris en application de l’article R. 1322-94 du code de la santé publique prévoit…
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LES ESSENTIELS ATEP / #7 « LA RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS (REP PMCB) appliquée à la gestion des eaux de la parcelle

LES ESSENTIELS ATEP #7

LES ESSENTIELS ATEP / #7 LA RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS (REP PMCB) appliquée à la gestion des eaux de la parcelle > CONTEXTE Les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) représentent une quantité importante de déchets. Il y a des enjeux spécifiques, notamment sur l’amélioration du tri et la réduction des…
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Newsletter ATEP N°18 – Mars 2025

VERS UNE GESTION DURABLE DE L’EAU : ANTICIPONS 2050 DÈS AUJOURD’HUI  Les projections de France Stratégie dans leur étude « Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau » sont alarmantes. Sans une réorientation significative de nos politiques publiques, les consommations estivales pourraient plus que doubler entre 2020 et 2050 dans la moitié du territoire, exacerbant…
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LES DOSSIERS THÉMATIQUES ATEP 1 GESTION DURABLE ET INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES

LES DOSSIERS THEMATIQUES ATEP #1

LES DOSSIERS THEMATIQUES ATEP #1 Gestion durable et intégrée des eaux pluviales La gestion des eaux pluviales est devenue une préoccupation majeure pour toutes les collectivités, quelle que soit leur taille de ce, pour plusieurs raisons : Diminuer les risques d’inondation, Protéger les milieux naturels, S’adapter au changement climatique, Préserver la ressource en eau, Faire des…
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Guide-Pratique-Assainissement

LE GUIDE PRATIQUE Pour tout comprendre sur la reprise sans frais des déchets professionnels du bâtiment

DECHETS DE CHANTIERS DES INSTALLATEURS DE SOLUTIONS DE GESTION DES EAUX DE LA PARCELLE – MON TRI LEUR REDONNE VIE ! Le guide pratique pour tout comprendre sur la reprise sans frais des déchets professionnels du bâtiment. Créée par la loi anti-gaspillage (AGEC), la Responsabilité Elargie du Producteur, oblige les entreprises mettant des produits ou…
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Note de conjoncture ATEP n°17 - Février 2025

Note de conjoncture ATEP N°17 – BILAN 2024

Note de conjoncture n°17 Février 2025 Au programme dans cette note : 1. En bref Derniers indicateurs conjoncturels Indicateurs clés Matières premières & Energie 2. Statistiques du Ministère de la Transition Écologique Derniers chiffres Construction de logements – Résultats à fin décembre 2024 Construction de locaux : résultats à fin décembre 2024 3. Bilan du marché…
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AIDE-MEMOIRE ATEP Solutions d’Assainissement Non Collectif (ANC)

Solutions d’Assainissement Non Collectif (ANC)

Solutions d’Assainissement Non Collectif (ANC) AIDE-MEMOIRE ATEP – JANVIER 2025 L’arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 7 mars 2012, a pour objet de fixer les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de demande biochimique en oxygène mesurée…
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Newsletter ATEP N°17 – Décembre 2024

Newsletter ATEP N°17 – Décembre 2024

JÉRÉMIE STEININGER Délégué général de l’ATEP L’eau de Pluie : un outil clé pour l’Adaptation au Changement Climatique  Le changement climatique transforme profondément les cycles hydrologiques et impose de repenser notre gestion de l’eau. Face à des phénomènes extrêmes tels que les sécheresses et les inondations, il devient essentiel de déployer des solutions innovantes, durables…
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