Solutions d’Assainissement Non Collectif (ANC) AIDE-MEMOIRE ATEP – JANVIER 2025 L’arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 7 mars 2012, a pour objet de fixer les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de demande biochimique en oxygène mesurée…
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Solutions de Gestion Durable et Intégrée des Eaux Pluviales AIDE-MEMOIRE ATEP – Novembre 2024 La gestion des eaux pluviales est devenue une préoccupation majeure pour toutes les collectivités, quelle que soit leur taille et ce, pour plusieurs raisons : Diminuer les risques d’inondation, Protéger les milieux naturels, S’adapter au changement climatique, Préserver la ressource en…
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Usages domestiques des Eaux Impropres à la Consommation Humaine (EICH) AIDE-MEMOIRE ATEP – Août 2024 En complément des efforts de sobriété, l’ambition du Plan Eau du Gouvernement est d’améliorer la disponibilité de la ressource en eau pour satisfaire les différents usages notamment en valorisant les Eaux Non Conventionnelles (ENC). L’évolution du cadre réglementaire français est…
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