Les Pros de l’ANC alertent sur les dérives réglementaires Paris, Lundi 30 Janvier 2024 Suite à la publication le 23 octobre 2023 de la note relative à la mise à jour du cadre destiné aux opérateurs économiques pour la procédure d’agrément des dispositifs d’Assainissement Non Collectif (ANC), les Pros de l’ANC (regroupant les acteurs…
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LES ESSENTIELS ATEP / #4 L’assainissement non collectif depuis la loi sur l’eau de 1992 Regards croisés sur plus de 30 années d’actions > INTRODUCTION Il y avait beaucoup de raisons à mettre en chantier une loi sur l’eau en 1992. L’une des principales était l’absence de la nature dans l’arsenal réglementaire. La première loi,…
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Acheteur ou vendeur d’une maison : ce qu’il faut savoir – Assainissement non collectif « En cas de vente, des démarches sont à accomplir, à la fois par le vendeur et par l’acquéreur, pour vérifier l’état et le fonctionnement de l’installation et, le cas échéant, engager des travaux. La loi portant lutte contre le dérèglement…
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L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF #Numéro 3 JACQUES OLES Président de la section des services L’assainissement non collectif comme dirait le chanteur « ça s’en va et ça revient » Tantôt panacée, tantôt ringard, l’ANC a fait, fait, et fera toujours partie du paysage des solutions de traitement des effluents domestiques des habitations françaises ! En effet, le secteur de l’ANC…
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