DE LA FOSSE SEPTIQUE A LA DERU 2 Un siècle de réglementation de l’assainissement non collectif en France Recueil des textes réglementaires et propositions de l’ATEP De la première circulaire sanitaire de 1925 à la Directive (UE) 2024/3019 dite DERU 2, l’assainissement non collectif (ANC) a été façonné par un siècle de textes. Ce recueil…
Lire la suite
LES ESSENTIELS ATEP / #4 L’assainissement non collectif depuis la loi sur l’eau de 1992 Regards croisés sur plus de 30 années d’actions > INTRODUCTION Il y avait beaucoup de raisons à mettre en chantier une loi sur l’eau en 1992. L’une des principales était l’absence de la nature dans l’arsenal réglementaire. La première loi,…
Lire la suite
122, rue Amelot - 75011 Paris - France
Politique de confidentialité
contact@atep-france.fr
01 42 89 66 53
© 2026 ATEP. Acteurs du Traitement des Eaux de la Parcelle. Construit avec WordPress et le thème Mesmerize