JÉRÉMIE STEININGER Délégué général de l’ATEP La valorisation des eaux non conventionnelles ne se limite pas à la réutilisation des eaux usées traitées On parle beaucoup de REUT, réutilisation des eaux usées traitées, du retard de la France en la matière, de l’évolution du cadre réglementaire avec le décret n°2023-835 (REUT) du 29…
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Les Pros de l’ANC alertent sur les dérives réglementaires Paris, Lundi 30 Janvier 2024 Suite à la publication le 23 octobre 2023 de la note relative à la mise à jour du cadre destiné aux opérateurs économiques pour la procédure d’agrément des dispositifs d’Assainissement Non Collectif (ANC), les Pros de l’ANC (regroupant les acteurs…
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LES ESSENTIELS ATEP / #4 L’assainissement non collectif depuis la loi sur l’eau de 1992 Regards croisés sur plus de 30 années d’actions > INTRODUCTION Il y avait beaucoup de raisons à mettre en chantier une loi sur l’eau en 1992. L’une des principales était l’absence de la nature dans l’arsenal réglementaire. La première loi,…
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Acheteur ou vendeur d’une maison : ce qu’il faut savoir – Assainissement non collectif « En cas de vente, des démarches sont à accomplir, à la fois par le vendeur et par l’acquéreur, pour vérifier l’état et le fonctionnement de l’installation et, le cas échéant, engager des travaux. La loi portant lutte contre le dérèglement…
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L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF #Numéro 3 JACQUES OLES Président de la section des services L’assainissement non collectif comme dirait le chanteur « ça s’en va et ça revient » Tantôt panacée, tantôt ringard, l’ANC a fait, fait, et fera toujours partie du paysage des solutions de traitement des effluents domestiques des habitations françaises ! En effet, le secteur de l’ANC…
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